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B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 8.53
Versions de la disposition

Texte complet
8.53. L’entrepreneur ou le constructeur-propriétaire ne peut ériger un réservoir vertical directement sur le sol, à moins qu’il n’y ait une pente qui chasse l’eau de la base du réservoir.
D. 220-2007, a. 1.
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